Avis de droit d'auteur

01Droits de la plateforme

L'ensemble des éléments composant Character.AI — code source, design d'interface, illustrations originales, animations, vidéos de démonstration, contenus rédactionnels, modèles d'apprentissage automatique, bases de données et architecture technique — sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques, les brevets et les bases de données en vigueur dans les pays où nous opérons.

Sauf accord écrit préalable, toute reproduction, distribution, modification, traduction, transmission publique ou exploitation commerciale de ces éléments est strictement interdite. Cette interdiction s'applique aussi bien à un usage manuel qu'à toute extraction automatisée par robot, scraper ou modèle d'apprentissage tiers.

02Contenu utilisateur

Les personnages, scénarios, descriptions et messages que vous publiez restent votre propriété. En les soumettant à la plateforme, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevance permettant l'hébergement, l'indexation, la traduction et la diffusion de ces contenus dans le cadre du Service. Cette licence est révoquée dès la suppression du contenu.

Vous garantissez en publiant disposer de l'ensemble des droits nécessaires et assumer la responsabilité de votre création. Si votre contenu intègre des éléments tiers (image, citation, marque, voix), assurez-vous d'en détenir la licence ou que leur usage relève d'une exception légale clairement applicable.

03Contenu tiers

Certains personnages s'inspirent d'œuvres littéraires, cinématographiques, musicales ou ludiques préexistantes. Sauf indication contraire, ces inspirations ne sont pas affiliées à Character.AI : la création communautaire reste sous la responsabilité de son auteur. Si vous êtes titulaire de droits et constatez un usage non autorisé, suivez la procédure DMCA décrite plus bas pour demander le retrait.

Les éléments visuels accompagnant les références (logos, jaquettes, captures officielles) demeurent la propriété de leurs ayants droit respectifs et sont signalés à titre éditorial uniquement.

04Marques

« Character.AI », « c.ai+ », nos slogans, notre logo et nos identités graphiques sont des marques protégées. Toute mention dans la presse, les analyses ou les supports académiques est encouragée tant qu'elle reste fidèle et qu'elle n'induit pas un partenariat ou une approbation. L'utilisation à des fins commerciales nécessite un accord écrit préalable de notre département juridique.

05Procédure DMCA

Si vous estimez qu'un contenu hébergé enfreint vos droits d'auteur, adressez-nous une notification conforme au Digital Millennium Copyright Act. Une demande recevable doit obligatoirement contenir les éléments suivants :

1. L'identification précise de l'œuvre protégée (titre, numéro de dépôt si pertinent, lien vers l'original).
2. L'URL exacte ou la description du contenu litigieux hébergé sur Character.AI.
3. Vos coordonnées complètes : nom, adresse postale, e-mail et numéro de téléphone.
4. Une déclaration de bonne foi attestant que l'utilisation contestée n'est ni autorisée ni couverte par une exception.
5. Une déclaration certifiant l'exactitude des informations sous peine de parjure et confirmant votre qualité d'ayant droit ou de représentant.

Les notifications complètes sont traitées sous dix jours ouvrés. Les notifications abusives ou frauduleuses peuvent engager la responsabilité civile ou pénale de leur auteur.

06Agent désigné

Adressez vos notifications DMCA et toute autre question relative à la propriété intellectuelle à notre agent désigné via les coordonnées suivantes :

• E-mail : [email protected]
• Support général : page support
• Suggestions et signalements : page retour

Pour les demandes urgentes liées à la sécurité, à la protection des mineurs ou à la diffusion de données personnelles, indiquez clairement le caractère prioritaire dans l'objet de votre message afin que nous puissions accélérer le traitement.